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Respect des normes internationales

Chez ATC, notre responsabilité ne se limite pas à fournir à nos clients des produits d'excellente qualité dans les meilleures conditions. En tant que producteur Européen de spécialités chimiques, notre devoir est de garantir à nos clients que les produits qu’ils achètent et utilisent sont conformes à des exigences réglementaires.


REACH

Tous les produits ATC France sont conformes à la réglementation Européenne (EC) n°1907/2006 concernant l’enregistrement, l’évaluation et l’autorisation de substances chimiques (REACH). Ce règlement a été adopté pour mieux protéger la santé humaine et l'environnement contre les risques liés aux substances chimiques.

Puisque l’ensemble des cuirs fabriqués et importés en Europe doivent être conformes à REACH, nos clients doivent savoir que le fait d’approvisionner les spécialités chimiques nécessaires au traitement de leurs peaux chez ATC leur permet d’être conformes à cette réglementation.

BPR

Tous les bactéricides et fongicides ATC France sont conformes à la réglementation Européenne BPR EU/528/2012, ou Règlement sur les Produits Biocides.

Ce règlement concerne la mise sur le marché et l'utilisation des produits biocides, qui sont utilisés pour protéger l'homme, les animaux, les matériaux ou les articles contre les organismes nuisibles, tels que les champignons et les bactéries, par l'action des substances actives contenues dans le produit biocide.

CLP

Le règlement CLP n°1272/2008 du Parlement Européen a pour objet d'assurer que les dangers que présentent les substances chimiques soient clairement communiqués aux travailleurs et aux consommateurs de l'Union européenne grâce à la classification et à l'étiquetage des produits chimiques.

L’étiquetage des spécialités chimiques ATC France est conforme à cette nouvelle réglementation.

RSL et MRSL

Depuis de nombreuses années, ATC a banni l’utilisation dans ses produits de toutes les substances indiquées dans les « Restricted Substances Lists » (RSL) des donneurs d’ordres.
Les cuirs fabriqués avec les produits ATC France répondent donc favorablement aux exigences des plus grandes marques internationales d’habillement, de chaussures, d'automobile, de maroquinerie et de biens de consommation.

Nous assurons également à nos clients la conformité des produits ATC France à la « Manufacturers Restricted Substances List » (MRSL), mise au point par le ZDHC (Zero Discharge of Hazardous Chemicals), groupement de puissantes marques internationales.

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